À quoi correspondent les codes du système harmonisé (SH) ?
Un code SH (ou code STH ) signifie code de système harmonisé. Développés par l'Organisation mondiale des douanes (OMC), les codes sont utilisés par les autorités douanières du monde entier pour identifier les produits lors de l'évaluation des droits de douane et taxes et pour collecter des statistiques.
Les autorités douanières utilisent ces codes SH, soit « Système harmonisé » pour calculer les nombreux droits et taxes à l'importation et à l'exportation de votre cargaison, chaque code SH ayant ses propres droits implicites d'importation.
Au niveau international, le Système harmonisé (SH) de classification des marchandises est un système de codes à six chiffres. Ces six chiffres peuvent être divisés en trois parties :
Les deux premiers chiffres (SH-2) identifient le chapitre dans lequel sont classées les marchandises.
Les deux chiffres suivants (SH-4) identifient les regroupements au sein de ce chapitre et sont appelés titre.
Les deux chiffres suivants (SH-6) donnent encore plus de précisions sur l'article et sont appelés sous-titre.
Jusqu'au niveau SH-6 chiffres, tous les pays classent les produits de la même manière. Pour la soumission des instructions d'expédition, vous devez saisir un code SH à 6 chiffres pour les marchandises de votre conteneur. Au-delà des 6 premiers chiffres, les pays peuvent ajouter leurs propres notes juridiques en fonction de leurs propres exigences tarifaires et statistiques. Pour en savoir plus sur les codes SH, consultez notre centre de connaissances.
Il arrive qu'en raison de la réglementation de certains pays, des produits ne soient pas autorisés à être importés ou exportés. Nos experts peuvent vous accompagner et vous indiquer le type de documents dont vous avez besoin selon les pays. (Par exemple : contrôles sanitaires ou autorisations spéciales, entre autres).
Remarque : l'importance d'utiliser le bon code SH vous aidera à garantir un dédouanement rapide et à vous faire économiser des frais inutiles. Si votre fret a besoin d'autorisations spéciales ou de certificats, nos experts en douane seront là pour vous aider.
Important : la nouvelle révision de la Nomenclature du Système harmonisé entre en vigueur le 1er janvier 2022. Cette révision s'applique à toutes les expéditions dont la date de départ est le 1er janvier 2022 et au-delà. Veuillez vous assurer d'utiliser la révision adaptée à votre envoi.
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